Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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62 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

62 questions

  1. Question n° 09077 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Meilleure liaison entre les informations données par Météo-France et les médias

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 09276 posée par M. Michel Souplet

    Application du régime juridique des carrières

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 15740 posée par M. Louis Minetti

    Vente de la raffinerie de Berre (Bouches-du-Rhône)

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 07586 posée par M. Emmanuel Hamel

    Protocole de coopération agricole entre la France et la Moldavie

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 13379 posée par M. Michel Sergent

    Production d'électricité à partir de biogaz issu des déchets agricoles

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 1024S posée par M. Pierre-Yvon Trémel

    Conséquences de la hausse du prix des carburants pour les pêcheurs professionnels

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 24172 posée par Mme Anne-Marie Payet

    Crédits de la ligne budgétaire unique

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 03085 posée par Mme Christiane Demontès

    Situation des dons sanguins

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 04038 posée par M. Jean Louis Masson

    Relèvement de l'âge limite pour les dons du sang

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0254S posée par M. Adrien Gouteyron

    Collecte de sang

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne