Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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62 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

62 questions

  1. Question n° 11153 posée par Mme Annick Jacquemet

    Difficultés financières de l'établissement français du sang dans sa mission de prélèvement du plasma

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 10947 posée par Mme Cécile Cukierman

    Moyens alloués et conditions pour réussir et viser l'autosuffisance en médicaments dérivés du plasma

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 08387 posée par M. Bruno Belin

    Répartition pharmaceutique

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 07267 posée par M. Bruno Rojouan

    Actes de destruction sur des retenues d'eau dans le département de l'Allier

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 06284 posée par M. Bruno Belin

    Répartition pharmaceutique

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 05287 posée par M. Alain Duffourg

    Pénurie de paracétamol et de certains antibiotiques

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 04974 posée par Mme Laurence Harribey

    Risque de rupture d'approvisionnement des médicaments d'intérêt thérapeutique majeur

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 03687 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Pénurie de médicaments

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 02879 posée par M. Pierre-Jean Verzelen

    Aides adaptées aux besoins des entreprises face aux coûts de l'énergie

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 02624 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Commerce des fleurs coupées

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Moyenne