Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

Question n° 03467 posée par M. Pierre Vallon

Auto-restauration de l'habitat: bilan d'une étude

Réponse du ministère : Urbanisme

18/12/1981
Pertinence
Question n° 03489 posée par M. Jean-Pierre Blanc

Marché du logement: bilan d'étude

Réponse du ministère : Urbanisme

18/12/1981
Pertinence
Question n° 03492 posée par M. Jean-Marie Bouloux

Amélioration de l'habitat en Poitou-Charente: bilan d'étude

Réponse du ministère : Urbanisme

18/12/1981
Pertinence
Question n° 03516 posée par M. André Fosset

Logements des immigrés dans les Hauts-de-Seine: bilan d'une étude

Réponse du ministère : Urbanisme

18/12/1981
Pertinence
Question n° 03680 posée par M. René Tinant

Habitat individuel et collectif : bilan d'étude

Réponse du ministère : Urbanisme

08/01/1982
Pertinence
Question n° 03711 posée par M. Jean Colin

Amélioration des logements sociaux : bilan d'étude

Réponse du ministère : Urbanisme

08/01/1982
Pertinence
Question n° 03720 posée par M. Louis Caiveau

Montant des charges locatives : bilan d'étude

Réponse du ministère : Urbanisme

08/01/1982
Pertinence
Question n° 03725 posée par M. Raymond Bouvier

Décentralisation des aides au logement : bilan d'étude

Réponse du ministère : Urbanisme

08/01/1982
Pertinence
Question n° 03739 posée par M. Jean-Pierre Blanc

Insertion des handicapés physiques dans l'habitat : bilan d'étude

Réponse du ministère : Urbanisme

08/01/1982
Pertinence
Question n° 04062 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Impact de l'information sur le logement: bilan d'étude

Réponse du ministère : Urbanisme

27/01/1982
Pertinence