Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

35 questions

  1. Question n° 14623 posée par M. Ivan Renar

    Soutien aux collectivités locales pour l'élimination des déchets d'emballages ménagers

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 14655 posée par M. Jean-Marie Vanlerenberghe

    Nouveau barème des sociétés agréées pour la collecte sélective des déchets

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 15410 posée par Mme Françoise Férat

    Renouvellement de l'agrément des sociétés Adelphe et Eco-Emballages

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 15576 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Soutiens financiers aux collectivités locales pour le traitement des déchets ménagers

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 15580 posée par M. André Vantomme

    Aides aux collectivités locales pour le traitement des déchets ménagers

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 15822 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Barème de calcul de l'aide aux collectivités locales pour la collecte sélective des déchets

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 15961 posée par Mme Patricia Schillinger

    Financement du recyclage des déchets ménagers

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 16363 posée par Mme Christiane Demontès

    Gestion durable des déchets

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 16395 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Soutiens financiers aux collectivités locales pour le traitement des déchets

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 16453 posée par M. Michel Teston

    Soutiens financiers aux collectivités locales pour la gestion des déchets

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible