Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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4 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

4 questions

  1. Question n° 14940 posée par M. Jean Louis Masson

    Subventions aux communes pour la mise aux normes des terrains de football

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 16608 posée par M. Jean Louis Masson

    Subventions aux communes pour la mise aux normes des terrains de football

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 11780 posée par M. Max Brisson

    Engagement des bénévoles au sein des clubs sportifs amateurs

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 1469S posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Affaire Mediapro et rendement de la taxe prévue à l'article 302 bis ZE du code général des impôts

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

    Pertinence Moyenne