Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

Question n° 07767 posée par M. Didier Mandelli

Risque de pénurie de nageurs sauveteurs à l'été 2024

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

13/07/2023
Pertinence
Question n° 02013 posée par Mme Frédérique Espagnac

Pénurie de maîtres nageurs sauveteurs pour la surveillance des piscines et des plages

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

04/08/2022
Pertinence
Question n° 01013 posée par Mme Céline Brulin

Pénurie de maîtres-nageurs sauveteurs

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

14/07/2022
Pertinence
Question n° 17324 posée par Mme Sylviane Noël

Manque de maîtres-nageurs sauveteurs et de personnes titulaires du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique

La question est caduque

16/07/2020
Pertinence
Question n° 14589 posée par M. Jacques-Bernard Magner

Formation des maîtres-nageurs sauveteurs

La question est caduque

05/03/2020
Pertinence
Question n° 13698 posée par Mme Sylviane Noël

Manque de maîtres-nageurs sauveteurs et de personnes titulaires du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique

La question est caduque

09/01/2020
Pertinence
Question n° 12476 posée par M. Michel Dagbert

Pénurie de maîtres-nageurs

La question est caduque

03/10/2019
Pertinence
Question n° 12082 posée par M. Daniel Gremillet

Pénurie de maîtres-nageurs sauveteurs

La question est caduque

29/08/2019
Pertinence
Question n° 13532 posée par Mme Samia Ghali

Surveillance des piscines et des plages et apprentissage de la natation

Réponse du Ministère de la santé et des sports

20/05/2010
Pertinence
Question n° 02790 posée par Mme Patricia Schillinger

Réforme de la filière aquatique

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve

13/12/2007
Pertinence