Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

Question n° 03551 posée par M. Bruno Belin

Pénurie de maîtres-nageurs-sauveteurs

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

27/10/2022
Pertinence
Question n° 02013 posée par Mme Frédérique Espagnac

Pénurie de maîtres nageurs sauveteurs pour la surveillance des piscines et des plages

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

04/08/2022
Pertinence
Question n° 01849 posée par M. Bruno Belin

Pénurie de maîtres-nageurs-sauveteurs

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

28/07/2022
Pertinence
Question n° 01525 posée par Mme Agnès Canayer

Pénurie de maîtres-nageurs sauveteurs

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

21/07/2022
Pertinence
Question n° 01013 posée par Mme Céline Brulin

Pénurie de maîtres-nageurs sauveteurs

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

14/07/2022
Pertinence
Question n° 14019 posée par M. Alain Richard

Insuffisance d'effectifs de maîtres-nageurs sauveteurs

La question est caduque

30/01/2020
Pertinence
Question n° 12476 posée par M. Michel Dagbert

Pénurie de maîtres-nageurs

La question est caduque

03/10/2019
Pertinence
Question n° 14543 posée par M. Jacques Mahéas

Pénurie de maîtres-nageurs sauveteurs

Réponse du Ministère des sports

22/07/2010
Pertinence
Question n° 13532 posée par Mme Samia Ghali

Surveillance des piscines et des plages et apprentissage de la natation

Réponse du Ministère de la santé et des sports

20/05/2010
Pertinence
Question n° 05061 posée par M. Ivan Renar

Plan d'apprentissage de la natation aux enfants à partir de 6 ans

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

10/07/2008
Pertinence