Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

  1. Question n° 00639 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Fermeture partielle de la gendarmerie de Rodemack

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01764 posée par M. Michel Doublet

    Moyens de la gendarmerie et en particulier de la brigade de Saint-Porchaire (Charente-Maritime)

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 03864 posée par M. Jean Louis Masson

    Effectifs de gendarmes et de policiers par département

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0390S posée par M. Gérard Larcher

    Effectifs des forces de sécurité dans les Yvelines

    Réponse du Ministère délégué aux libertés locales

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06025 posée par M. Alain Houpert

    Avenir de la brigade de gendarmerie de Nuits-Saint-Georges

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0343S posée par M. Simon Sutour

    Restructuration de la gendarmerie nationale

    Réponse du Secrétariat d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0598S posée par M. Daniel Reiner

    Suppression de postes au sein de la brigade de gendarmerie de Neuves-Maisons

    Réponse du Secrétariat d'État à l'outre-mer

    Pertinence Faible

  8. Question n° 09526 posée par Mme Évelyne Didier

    Suppression de postes à la brigade de gendarmerie de Neuves-Maisons

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 12600 posée par M. Yves Détraigne

    La RGPP appliquée aux forces de gendarmerie

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  10. Question n° 1081S posée par M. Thierry Repentin

    Évolution de la présence de la gendarmerie nationale en Savoie

    Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

    Pertinence Faible