Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

54 questions

Question n° 0463G posée par M. Jean-Louis Carrère

Situation de la gendarmerie

Réponse du Premier ministre

09/04/2010
Pertinence
Question n° 0664S posée par Mme Bariza Khiari

Pratiques racistes et dégradantes dans la gendarmerie

Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

15/10/2009
Pertinence
Question n° 01685 posée par M. Jean Louis Masson

Projets de construction de brigades de gendarmerie en Lorraine au titre de 2007

Réponse du Ministère de la défense

30/08/2007
Pertinence
Question n° 25862 posée par M. Jean Louis Masson

Projet de nouvelle caserne de gendarmerie à Vigy

Réponse du Ministère de la défense

04/01/2007
Pertinence
Question n° 19544 posée par M. Paul Raoult

Réalisation d'une chambre de sûreté dans les locaux de la brigade de gendarmerie de Le Quesnoy

Réponse du Ministère de la défense

29/09/2005
Pertinence
Question n° 18055 posée par M. Jean Louis Masson

Usage pour la nomination d'un officier à la tête des brigades de gendarmerie

Réponse du Ministère de la défense

09/06/2005
Pertinence
Question n° 17868 posée par M. Michel Moreigne

Calendrier du projet Pulsar pour la gendarmerie nationale en Creuse

Réponse du Ministère de la défense

26/05/2005
Pertinence
Question n° 14663 posée par M. André Vantomme

Création d'une brigade de gendarmerie à cheval à Clermont (Oise)

Réponse du Ministère de la défense

18/11/2004
Pertinence
Question n° 10257 posée par M. Michel Moreigne

Avenir de la gendarmerie nationale

Réponse du Ministère de la défense

11/12/2003
Pertinence
Question n° 04355 posée par M. Michel Moreigne

Redéploiement des forces de la gendarmerie dans le département de la Creuse

Réponse du Ministère de la défense

28/11/2002
Pertinence