Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
10 questions
-
Question n° 02781 posée par M. Jean-Jacques Robert
Délinquance dans le département de l'Essonne
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
-
Question n° 0553S posée par M. Jean-Jacques Robert
Renforcement des effectifs de police dans les zones urbaines touchées par le plan d'action " Gendarmerie 2002 "
Réponse du ministère : Relations avec le Parlement
Pertinence
-
Question n° 0360S posée par M. Philippe Nachbar
Réorganisation des services de police et de gendarmerie en Meurthe-et-Moselle
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 0343S posée par M. Simon Sutour
Restructuration de la gendarmerie nationale
Réponse du Secrétariat d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales
Pertinence
-
Question n° 06356 posée par M. Marcel Rainaud
Restructuration de la gendarmerie nationale
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Pertinence
-
Question n° 0598S posée par M. Daniel Reiner
Suppression de postes au sein de la brigade de gendarmerie de Neuves-Maisons
Réponse du Secrétariat d'État à l'outre-mer
Pertinence
-
Question n° 09526 posée par Mme Évelyne Didier
Suppression de postes à la brigade de gendarmerie de Neuves-Maisons
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Pertinence
-
Question n° 12600 posée par M. Yves Détraigne
La RGPP appliquée aux forces de gendarmerie
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Pertinence
-
Question n° 1081S posée par M. Thierry Repentin
Évolution de la présence de la gendarmerie nationale en Savoie
Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer
Pertinence
-
Question n° 10435 posée par M. Jean-Jacques Lozach
Implantation des brigades de gendarmerie en zone rurale dans la Creuse
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence