Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 17868 posée par M. Michel Moreigne

    Calendrier du projet Pulsar pour la gendarmerie nationale en Creuse

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  2. Question n° 18055 posée par M. Jean Louis Masson

    Usage pour la nomination d'un officier à la tête des brigades de gendarmerie

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 25862 posée par M. Jean Louis Masson

    Projet de nouvelle caserne de gendarmerie à Vigy

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  4. Question n° 26911 posée par M. Jean Louis Masson

    Projets de construction de brigades de gendarmerie en Lorraine au titre de 2007

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 01685 posée par M. Jean Louis Masson

    Projets de construction de brigades de gendarmerie en Lorraine au titre de 2007

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 06025 posée par M. Alain Houpert

    Avenir de la brigade de gendarmerie de Nuits-Saint-Georges

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0213G posée par M. Jean-Louis Carrère

    Carte territoriale de la gendarmerie

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 13801 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Vétusté de la gendarmerie de Cordes-sur-Ciel

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible