Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

29 questions

  1. Question n° 13952 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

    Arpajon (Essonne): sécurité, renforcement de la brigade de gendarmerie

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 15582 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

    Renforcement de la brigade de gendarmerie d'Arpajon dans l'Essonne

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 02781 posée par M. Jean-Jacques Robert

    Délinquance dans le département de l'Essonne

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  4. Question n° 11467 posée par M. Henri de Raincourt

    Redéploiement des effectifs de police et de gendarmerie

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 16909 posée par M. Georges Gruillot

    Effectifs des brigades de gendarmerie du Doubs

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 39671 posée par M. Laurent Béteille

    Lutte contre la délinquance : renforcement des effectifs de la brigade de gendarmerie d'Egly (Essonne)

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 00639 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Fermeture partielle de la gendarmerie de Rodemack

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  8. Question n° 01764 posée par M. Michel Doublet

    Moyens de la gendarmerie et en particulier de la brigade de Saint-Porchaire (Charente-Maritime)

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 03864 posée par M. Jean Louis Masson

    Effectifs de gendarmes et de policiers par département

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 19544 posée par M. Paul Raoult

    Réalisation d'une chambre de sûreté dans les locaux de la brigade de gendarmerie de Le Quesnoy

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible