Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

42 questions

Question n° 13952 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Arpajon (Essonne): sécurité, renforcement de la brigade de gendarmerie

Réponse du ministère : Intérieur

17/11/1983
Pertinence
Question n° 15582 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Renforcement de la brigade de gendarmerie d'Arpajon dans l'Essonne

Réponse du ministère : Intérieur

16/02/1984
Pertinence
Question n° 02781 posée par M. Jean-Jacques Robert

Délinquance dans le département de l'Essonne

Réponse du ministère : Défense

15/12/1988
Pertinence
Question n° 0369S posée par M. Paul Alduy

Maintien de la sécurité en zone rurale

Réponse du ministère : Défense (S.E.)

24/10/1991
Pertinence
Question n° 0553S posée par M. Jean-Jacques Robert

Renforcement des effectifs de police dans les zones urbaines touchées par le plan d'action " Gendarmerie 2002 "

Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

06/02/1997
Pertinence
Question n° 0182S posée par M. André Vézinhet

Sécurité publique à Lunel

Réponse du ministère : Intérieur

04/02/1998
Pertinence
Question n° 11467 posée par M. Henri de Raincourt

Redéploiement des effectifs de police et de gendarmerie

Réponse du ministère : Intérieur

22/10/1998
Pertinence
Question n° 0360S posée par M. Philippe Nachbar

Réorganisation des services de police et de gendarmerie en Meurthe-et-Moselle

Réponse du ministère : Anciens combattants

04/11/1998
Pertinence
Question n° 16909 posée par M. Georges Gruillot

Effectifs des brigades de gendarmerie du Doubs

Réponse du ministère : Défense

10/06/1999
Pertinence
Question n° 39671 posée par M. Laurent Béteille

Lutte contre la délinquance : renforcement des effectifs de la brigade de gendarmerie d'Egly (Essonne)

La question est caduque

25/04/2002
Pertinence