Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

42 questions

Question n° 22853 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp

Renforcement de la sécurité pour les agents de police et les militaires de la gendarmerie

La question est caduque

13/05/2021
Pertinence
Question n° 19353 posée par M. Hervé Maurey

Souplesses dans l'organisation territoriale de la gendarmerie

Réponse du Ministère de l'intérieur

03/12/2020
Pertinence
Question n° 19014 posée par M. Alain Houpert

Accès rapide des citoyens menacés aux brigades de gendarmerie

Réponse du Ministère de l'intérieur

19/11/2020
Pertinence
Question n° 17908 posée par M. Hervé Maurey

Souplesses dans l'organisation territoriale de la gendarmerie

Réponse du Ministère de l'intérieur

24/09/2020
Pertinence
Question n° 14349 posée par M. Rachel Mazuir

Brigade de gendarmerie dédiée au monde agricole

Réponse du Ministère de l'intérieur

13/02/2020
Pertinence
Question n° 10885 posée par M. Patrice Joly

Transfert de la brigade de gendarmerie de Tannay à Clamecy

Réponse du Ministère de l'intérieur

20/06/2019
Pertinence
Question n° 06786 posée par M. Alain Joyandet

Pénurie de carburant dans les gendarmeries

Réponse du Ministère de l'intérieur

20/09/2018
Pertinence
Question n° 22958 posée par Mme Évelyne Didier

Avenir de la brigade de gendarmerie de Bernécourt

Réponse du Ministère de l'intérieur

28/07/2016
Pertinence
Question n° 21652 posée par M. François Bonhomme

Programme de renforcement des effectifs de gendarmerie

Réponse du Ministère de l'intérieur

05/05/2016
Pertinence
Question n° 13801 posée par M. Philippe Bonnecarrère

Vétusté de la gendarmerie de Cordes-sur-Ciel

Réponse du Ministère de l'intérieur

20/11/2014
Pertinence