Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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115 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

115 questions

Question n° 13952 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Arpajon (Essonne): sécurité, renforcement de la brigade de gendarmerie

Réponse du ministère : Intérieur

17/11/1983
Pertinence
Question n° 15582 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Renforcement de la brigade de gendarmerie d'Arpajon dans l'Essonne

Réponse du ministère : Intérieur

16/02/1984
Pertinence
Question n° 02781 posée par M. Jean-Jacques Robert

Délinquance dans le département de l'Essonne

Réponse du ministère : Défense

15/12/1988
Pertinence
Question n° 06836 posée par M. Charles de Cuttoli

Acquisition d'armes de défense

Réponse du ministère : Intérieur

02/11/1989
Pertinence
Question n° 0369S posée par M. Paul Alduy

Maintien de la sécurité en zone rurale

Réponse du ministère : Défense (S.E.)

24/10/1991
Pertinence
Question n° 18189 posée par M. Jean-Jacques Robert

Informations aux familles en cas d'accident

Réponse du ministère : Intérieur

31/10/1991
Pertinence
Question n° 11401 posée par M. Maurice Lombard

Commissions de sécurité

Réponse du ministère : Intérieur

29/06/1995
Pertinence
Question n° 17351 posée par M. Charles Ginésy

Conséquences pour l'ordre public des raves parties dans les Alpes-Maritimes

Réponse du ministère : Intérieur

05/09/1996
Pertinence
Question n° 0435S posée par M. Philippe Marini

Création d'un commissariat de police à Noyon (Oise)

Réponse du ministère : Fonction publique

02/10/1996
Pertinence
Question n° 0553S posée par M. Jean-Jacques Robert

Renforcement des effectifs de police dans les zones urbaines touchées par le plan d'action " Gendarmerie 2002 "

Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

06/02/1997
Pertinence