Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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312 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

312 questions

Question n° 35123 posée par M. Philippe Machefer

Création d'une brigade de gendarmerie à Beynes (Yvelines)

Réponse du ministère : Défense

10/09/1980
Pertinence
Question n° 02756 posée par M. Henri Caillavet

Brigades de gendarmerie: secrétariat

La question est caduque

16/04/1981
Pertinence
Question n° 00836 posée par M. Henri Caillavet

Brigades de gendarmerie: secrétariat

Réponse du ministère : Défense

16/07/1981
Pertinence
Question n° 05440 posée par M. Michel Charasse

Brigades de gendarmerie des cantons: conditions d'utilisation

Réponse du ministère : Défense

21/04/1982
Pertinence
Question n° 05671 posée par M. Marcel Vidal

Période estivale: renforcement des brigades de gendarmerie

Réponse du ministère : Défense

29/04/1982
Pertinence
Question n° 06844 posée par M. Bernard Michel Hugo

Brigade de gendarmerie de Trappes: insuffisance des effectifs

Réponse du ministère : Défense

01/07/1982
Pertinence
Question n° 13952 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Arpajon (Essonne): sécurité, renforcement de la brigade de gendarmerie

Réponse du ministère : Intérieur

17/11/1983
Pertinence
Question n° 15582 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Renforcement de la brigade de gendarmerie d'Arpajon dans l'Essonne

Réponse du ministère : Intérieur

16/02/1984
Pertinence
Question n° 19402 posée par M. Pierre Salvi

Moyens mis à la disposition des brigades de gendarmerie notamment en ce qui concerne les carburants

Réponse du ministère : Défense

20/09/1984
Pertinence
Question n° 25511 posée par M. Jean Amelin

Effectifs des brigades de gendarmerie de 1981 à 1984

Réponse du ministère : Défense

29/08/1985
Pertinence