Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

Question n° 10885 posée par M. Patrice Joly

Transfert de la brigade de gendarmerie de Tannay à Clamecy

Réponse du Ministère de l'intérieur

20/06/2019
Pertinence
Question n° 22006 posée par M. Martial Bourquin

Situation de la brigade de proximité de gendarmerie de Morteau et plus précisément de la brigade du Russey

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

19/01/2012
Pertinence
Question n° 17728 posée par M. André Vantomme

Durée des phases d'étude de construction de gendarmerie

Réponse du Ministère de la défense

19/05/2005
Pertinence
Question n° 10235 posée par M. Jean-Claude Etienne

Effectifs de gendarmerie sur la vallée de Coole et sécurité en milieu rural

Réponse du Ministère de la défense

11/12/2003
Pertinence
Question n° 36024 posée par M. Jean Louis Masson

Effectif de la gendarmerie de Sarralbe

Réponse du ministère : Défense

01/11/2001
Pertinence
Question n° 35057 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

Sécurité des citoyens en milieu rural

Réponse du ministère : Défense

13/09/2001
Pertinence
Question n° 35118 posée par M. Alain Journet

Situation de la gendarmerie nationale

Réponse du ministère : Défense

13/09/2001
Pertinence
Question n° 34983 posée par M. Roger Rinchet

Sectorisation des forces de gendarmerie

Réponse du ministère : Défense

06/09/2001
Pertinence
Question n° 33090 posée par M. Jean François-Poncet

Insécurité dans le Lot-et-Garonne

Réponse du ministère : Défense

17/05/2001
Pertinence
Question n° 06367 posée par M. Xavier Dugoin

Brigade de gendarmerie d'Egly (Essonne)

Réponse du ministère : Défense

19/02/1998
Pertinence