Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

Question n° 0094S posée par M. Hilarion Vendegou

Sécurité et délinquance en Nouvelle-Calédonie

Réponse du Ministère de l'intérieur

02/08/2012
Pertinence
Question n° 26167 posée par M. Jean-Pierre Michel

Bilan chiffré du redéploiement des effectifs de police et de gendarmerie

Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

08/02/2007
Pertinence
Question n° 17728 posée par M. André Vantomme

Durée des phases d'étude de construction de gendarmerie

Réponse du Ministère de la défense

19/05/2005
Pertinence
Question n° 10235 posée par M. Jean-Claude Etienne

Effectifs de gendarmerie sur la vallée de Coole et sécurité en milieu rural

Réponse du Ministère de la défense

11/12/2003
Pertinence
Question n° 01764 posée par M. Michel Doublet

Moyens de la gendarmerie et en particulier de la brigade de Saint-Porchaire (Charente-Maritime)

Réponse du Ministère de la défense

08/08/2002
Pertinence
Question n° 36024 posée par M. Jean Louis Masson

Effectif de la gendarmerie de Sarralbe

Réponse du ministère : Défense

01/11/2001
Pertinence
Question n° 35057 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

Sécurité des citoyens en milieu rural

Réponse du ministère : Défense

13/09/2001
Pertinence
Question n° 35118 posée par M. Alain Journet

Situation de la gendarmerie nationale

Réponse du ministère : Défense

13/09/2001
Pertinence
Question n° 34983 posée par M. Roger Rinchet

Sectorisation des forces de gendarmerie

Réponse du ministère : Défense

06/09/2001
Pertinence
Question n° 1100S posée par M. Claude Haut

Renforcement des effectifs de gendarmerie dans le Vaucluse

Réponse du ministère : Intérieur

31/05/2001
Pertinence