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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
10 questions
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Question n° 12877 posée par M. Michel Doublet
Filière sportive de la fonction publique territoriale
Réponse du ministère : Fonction publique
Pertinence
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Question n° 13622 posée par M. Philippe Madrelle
Situation des emplois sportifs saisonniers et professionnels
Réponse du ministère : Fonction publique
Pertinence
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Question n° 14438 posée par M. Hubert Falco
Emplois sportifs saisonniers ou de carrière
Réponse du ministère : Fonction publique
Pertinence
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Question n° 14602 posée par M. Bernard Plasait
Agents auxiliaires des collectivités locales chargés de l'encadrement d'activités sportives
Réponse du ministère : Fonction publique
Pertinence
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Question n° 14667 posée par M. Roger Rinchet
Organisation du concours d'éducateur des activités physiques
Réponse du ministère : Fonction publique
Pertinence
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Question n° 14853 posée par M. Marcel Vidal
Réglementation des emplois sportifs dans les collectivités locales
Réponse du ministère : Fonction publique
Pertinence
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Question n° 14881 posée par M. Edouard Le Jeune
Blocage des emplois sportifs
Réponse du ministère : Fonction publique
Pertinence
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Question n° 15062 posée par M. Jacques Valade
Règlementation des emplois sportifs de carrière dans les collectivités territoriales
Réponse du ministère : Fonction publique
Pertinence
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Question n° 15614 posée par M. Alain Richard
Recrutement des éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives
Réponse du ministère : Fonction publique
Pertinence
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Question n° 16212 posée par M. Georges Gruillot
Difficultés de la filière sportive de la fonction publique territoriale
Réponse du ministère : Fonction publique
Pertinence