Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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440 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

440 questions

Question n° 05551 posée par M. Serge Lagauche

Dépassement d'honoraires de certains médecins spécialistes libéraux

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

06/02/2003
Pertinence
Question n° 06216 posée par Mme Valérie Létard

Droits aux indemnités journalières

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

13/03/2003
Pertinence
Question n° 15889 posée par M. Guy Fischer

Médecin traitant pour les familles ayant deux résidences

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

03/02/2005
Pertinence
Question n° 0775S posée par Mme Gisèle Gautier

Soins dentaires et CMU

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

26/05/2005
Pertinence
Question n° 17819 posée par M. Gérard Longuet

Formulaire de déclaration du médecin traitant

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

26/05/2005
Pertinence
Question n° 17886 posée par M. Roland Muzeau

Contournement par les employeurs de la procédure de déclaration des maladies professionnelles

La question est caduque

09/06/2005
Pertinence
Question n° 18199 posée par M. Jean-Claude Carle

Aides au maintien à domicile des personnes âgées et handicapées

La question est caduque

16/06/2005
Pertinence
Question n° 18829 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Traitement par la CPAM des dossiers de tarification spéciale de l'électricité

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

21/07/2005
Pertinence
Question n° 19562 posée par Mme Patricia Schillinger

Numéros d'appel à tarification spéciale

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

29/09/2005
Pertinence
Question n° 19585 posée par M. Guy Fischer

Situation des centres de soins infirmiers

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

06/10/2005
Pertinence