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Questions avec et sans réponses

18 questions

1. Question n° 1832S posée par M. François Calvet

   Contrats de travail des médecins exerçant dans les centres municipaux de santé

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

   07/10/2021

   Pertinence

2. Question n° 1819S posée par Mme Michelle Gréaume

   Prise en charge pluridisciplinaire du Covid long à 100 %

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

   30/09/2021

   Pertinence

3. Question n° 1796S posée par Mme Sylviane Noël

   Modification des règles de calcul du dispositif d'indemnisation de perte d'activité des médecins de montagne

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

   16/09/2021

   Pertinence

4. Question n° 1682S posée par Mme Dominique Vérien

   Arrêt de travail et élus locaux

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité

   20/05/2021

   Pertinence

5. Question n° 1641S posée par M. Jean-Yves Leconte

   Prise en charge de ses soins de santé en France d'un pensionné d'une retraite française

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

   15/04/2021

   Pertinence

6. Question n° 1575S posée par M. Gilbert Roger

   Fermeture annoncée de points d'accueil de la caisse primaire d'assurance maladie en Seine-Saint-Denis

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

   11/03/2021

   Pertinence

7. Question n° 1249S posée par M. Jean-Pierre Moga

   Médecine générale de proximité

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

   09/07/2020

   Pertinence

8. Question n° 1241S posée par Mme Brigitte Micouleau

   Déserts médicaux en Haute-Garonne et nécessité de création de maisons de santé

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

   02/07/2020

   Pertinence

9. Question n° 1169S posée par M. Philippe Bonnecarrère

   Application de l'article L. 213-9 du code de la sécurité sociale aux enseignants

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

   12/03/2020

   Pertinence

10. Question n° 1089S posée par Mme Josiane Costes

    Suppression de la dérogation à la demande d'entente préalable dans le Cantal

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

    23/01/2020

    Pertinence