Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

Question n° 05240 posée par M. Michel Manet

Remboursement des frais de transports des assurés sociaux

Réponse du ministère : Solidarité

15/06/1989
Pertinence
Question n° 04768 posée par M. François Lesein

Frais de transport des assurés sociaux

Réponse du ministère : Solidarité

18/05/1989
Pertinence
Question n° 04643 posée par M. Paul Seramy

Remboursement des frais de transport des assurés sociaux

Réponse du ministère : Solidarité

11/05/1989
Pertinence
Question n° 04554 posée par M. Marcel Lucotte

Remboursement des frais de transport des assurés sociaux

Réponse du ministère : Solidarité

04/05/1989
Pertinence
Question n° 04557 posée par M. Jean Boyer

Remboursement des frais de transport des assurés sociaux

Réponse du ministère : Solidarité

04/05/1989
Pertinence
Question n° 04596 posée par M. Daniel Percheron

Remboursement des frais de transport des assurés sociaux

Réponse du ministère : Solidarité

04/05/1989
Pertinence
Question n° 04597 posée par M. Marcel Bony

Frais de transport des assurés sociaux

Réponse du ministère : Solidarité

04/05/1989
Pertinence
Question n° 04455 posée par M. Paul Girod

Remboursement des frais de transport des assurés sociaux

Réponse du ministère : Solidarité

27/04/1989
Pertinence
Question n° 04475 posée par M. Daniel Hoeffel

Remboursement des frais de transport des assurés sociaux

Réponse du ministère : Solidarité

27/04/1989
Pertinence
Question n° 04477 posée par M. Désiré Debavelaere

Remboursement des frais de transport des assurés sociaux

Réponse du ministère : Solidarité

27/04/1989
Pertinence