Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

  1. Question n° 10525 posée par M. Laurent Burgoa

    Difficultés économiques des chauffeurs de taxis

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 10341 posée par M. Jérôme Darras

    Conséquences de l'obligation de transport sanitaire partagé

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 10122 posée par Mme Anne Ventalon

    Conventions entre les taxis et les organismes de sécurité sociale

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 25224 posée par Mme Anne Ventalon

    Indemnités kilométriques de montagne pour les professionnels de santé installés en zone de « plaine »

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 21856 posée par M. Jean-Jacques Panunzi

    Gestion des transports aériens pour les déplacements médicaux entre la Corse et le continent

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 15940 posée par M. Olivier Paccaud

    Chauffeurs de taxis

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 11315 posée par M. Jérôme Bascher

    Convention entre l'assurance maladie et les taxis

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 02807 posée par M. Hervé Maurey

    Champ d'application de l'article R. 322-10 du code de la sécurité sociale

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 01323 posée par M. Hervé Maurey

    Champ d'application de l'article R. 322-10 du code de la sécurité sociale

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 06125 posée par Mme Annie David

    Convention Caisse primaire d'assurance maladie - Taxis

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible