Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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90 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

90 questions

Question n° 24608 posée par Mme Michelle Gréaume

Prise en compte de la psychologie dans les assises de la santé mentale

La question est caduque

30/09/2021
Pertinence
Question n° 22901 posée par Mme Marie Mercier

Droits d'indemnisation en cas de congé maternité et d'arrêt maladie pour les personnes salariées dans des emplois discontinus

La question est caduque

13/05/2021
Pertinence
Question n° 1641S posée par M. Jean-Yves Leconte

Prise en charge de ses soins de santé en France d'un pensionné d'une retraite française

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

15/04/2021
Pertinence
Question n° 17891 posée par M. Jean-Claude Tissot

Couverture des accidents du travail et maladies professionnelles des travailleurs indépendants

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

17/09/2020
Pertinence
Question n° 16375 posée par M. Jean-Claude Tissot

Couverture des accidents du travail et maladies professionnelles des travailleurs indépendants

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

28/05/2020
Pertinence
Question n° 0588S posée par Mme Nicole Bonnefoy

Absence de suivi médical post-professionnel des anciens salariés de la Saft Arts Energy

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

17/01/2019
Pertinence
Question n° 07314 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

Mise en oeuvre de la PUMa

La question est caduque

18/10/2018
Pertinence
Question n° 06928 posée par Mme Dominique Vérien

Déclaration de médecins traitants dans les déserts médicaux

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/09/2018
Pertinence
Question n° 04602 posée par M. Jean Louis Masson

Remboursement de soins dispensés dans un autre pays de l'Union européenne

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

19/04/2018
Pertinence
Question n° 03482 posée par M. Christophe Priou

Handicap et prise en charge complémentaire

La question est caduque

01/03/2018
Pertinence