Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 0229S posée par M. Jean-Pierre Bel

    Préservation de la permanence des soins et notamment des secteurs de garde

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0449S posée par M. Martial Bourquin

    Projet de fusion des CPAM et CAF du Doubs

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0334S posée par M. Jean-Claude Leroy

    Avenir de la plate-forme de services de la CPAM à Saint-Pol-sur-Ternoise

    Réponse du Ministère chargé de la famille

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0514S posée par M. Alain Bertrand

    Maintien du centre commun de sécurité sociale de Lozère

    Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1241S posée par Mme Brigitte Micouleau

    Déserts médicaux en Haute-Garonne et nécessité de création de maisons de santé

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0997S posée par M. Fabien Genet

    Remise en cause du parcours de soins coordonnés dans les territoires touchés par la désertification médicale

    Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

    Pertinence Très faible