Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

50 questions

  1. Question n° 24736 posée par M. Bruno Retailleau

    Prise en charge des personnes vivant en établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 24498 posée par M. Antoine Lefèvre

    Situation des centres d'action médico-sociale précoce

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 23927 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Situation des centres d'action médico-sociale précoce

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 23950 posée par Mme Colette Giudicelli

    Prises en charge des actes dispensés dans les centres d'action médico-sociale précoce

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 23575 posée par Mme Françoise Férat

    Centre d'action médico-sociale précoce

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 22388 posée par Mme Isabelle Debré

    Prise en charge de la maladie de Tarlov

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 1438S posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Carte vitale pour les retraités français vivant dans l'Union européenne

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 20289 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Diagnostic et soin de la maladie de Lyme

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0369G posée par M. François-Noël Buffet

    Aide médicale d'État

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 11708 posée par Mme Patricia Schillinger

    Prise en charge des audioprothèses

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible