Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

Question n° 38578 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Projet de fermeture des centres de sécurité sociale de proximité en Ile-de-France

La question est caduque

14/02/2002
Pertinence
Question n° 33154 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Aménagement du temps de travail pour les personnels de la caisse primaire d'assurance maladie de la Haute-Vienne

La question est caduque

17/05/2001
Pertinence
Question n° 27592 posée par M. Serge Mathieu

Mises à disposition d'organisations syndicales et de mutuelles de salariés des caisses primaires d'assurance maladie

Réponse du ministère : Emploi

14/09/2000
Pertinence
Question n° 27593 posée par M. Serge Mathieu

Mises à disposition d'organisations syndicales et de mutuelles de salariés des caisses primaires d'assurance maladie

Réponse du ministère : Emploi

14/09/2000
Pertinence
Question n° 27149 posée par M. André Dulait

Situation des caisses primaires d'assurance maladie

Réponse du ministère : Emploi

03/08/2000
Pertinence
Question n° 25306 posée par M. René Trégouët

Difficultés de la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de Paris

Réponse du ministère : Emploi

18/05/2000
Pertinence
Question n° 23918 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Dysfonctionnements de la caisse primaire d'assurance maladie du Val-de-Marne

Réponse du ministère : Emploi

30/03/2000
Pertinence
Question n° 23064 posée par M. Paul Loridant

Caisse primaire d'assurance maladie de l'Essonne

Réponse du ministère : Emploi

02/03/2000
Pertinence
Question n° 23165 posée par M. Fernand Demilly

Caisses primaires d'assurance maladie et CMU

Réponse du ministère : Emploi

02/03/2000
Pertinence
Question n° 22976 posée par M. Michel Sergent

Sous-emploi affectant les caisses primaires d'assurance maladie

Réponse du ministère : Emploi

24/02/2000
Pertinence