Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 38578 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Projet de fermeture des centres de sécurité sociale de proximité en Ile-de-France

La question est caduque

14/02/2002
Pertinence
Question n° 33945 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Financement de la prévention de l'alcoolisme

Réponse du ministère : Emploi

21/06/2001
Pertinence
Question n° 30344 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Prise en charge des transports de handicapés

La question est caduque

04/01/2001
Pertinence
Question n° 29903 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Accès à la couverture maladie universelle (CMU) pour les personnes handicapées

Réponse du ministère : Emploi

14/12/2000
Pertinence
Question n° 22401 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Création d'emplois à la sécurité sociale

Réponse du ministère : Emploi

03/02/2000
Pertinence
Question n° 14936 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Remboursement du vaccin antigrippal

Réponse du ministère : Emploi

18/03/1999
Pertinence
Question n° 05362 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Prévention des risques pour la santé des salariés exposés à des produits nocifs

Réponse du ministère : Emploi

01/01/1998
Pertinence
Question n° 03409 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Santé des jeunes

Réponse du ministère : Emploi

09/10/1997
Pertinence
Question n° 02601 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Mutualistes hospitaliers

Réponse du ministère : Emploi

11/09/1997
Pertinence