Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

  1. Question n° 19865 posée par Mme Catherine Belrhiti

    Égalité des structures privées et publiques dans le cadre du Ségur de la santé

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 03739 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Financement des centres d'action médico-sociale précoce et des centres médico psycho-pédagogique

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0509S posée par M. Alain Fauconnier

    Projet de création d'une maison médicale de garde

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 07011 posée par Mme Colette Giudicelli

    Prise en charge du transport des polyhandicapés entre leur domicile et les maisons d'accueil spécialisées

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0163S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation du centre de santé et de l'association Enfance et Famille dans le 19ème arrondissement de Paris

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 01103 posée par M. Josselin de Rohan

    Difficultés des centres de soins infirmiers

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 00370 posée par M. Gérard Bailly

    Situation des centres de soins infirmiers à domicile

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 00186 posée par M. Michel Doublet

    Situation des centres de soins gérés par des associations

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 21389 posée par M. Jean-François Humbert

    Tarifs des établissements accueillant des personnes âgées

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 12441 posée par M. Emmanuel Hamel

    Amélioration des modes de remboursement des sommes dues par les caisses primaires d'assurance maladie aux établissements publics de santé

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible