Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

Question n° 03482 posée par M. Christophe Priou

Handicap et prise en charge complémentaire

La question est caduque

01/03/2018
Pertinence
Question n° 23927 posée par M. Jean-Claude Leroy

Situation des centres d'action médico-sociale précoce

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

17/11/2016
Pertinence
Question n° 23950 posée par Mme Colette Giudicelli

Prises en charge des actes dispensés dans les centres d'action médico-sociale précoce

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

17/11/2016
Pertinence
Question n° 23575 posée par Mme Françoise Férat

Centre d'action médico-sociale précoce

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

20/10/2016
Pertinence
Question n° 23518 posée par Mme Corinne Féret

Prises en charge complémentaires des enfants suivis en centres d'action médico-sociale précoce

La question est caduque

13/10/2016
Pertinence
Question n° 04169 posée par Mme Colette Giudicelli

Prise en charge du coût de l'opération des enfants atteints de la maladie du glioblastome

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

24/01/2013
Pertinence
Question n° 17115 posée par M. Philippe Paul

Frais de transport des enfants accueillis en CAMSP ou en CMSPP

Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

10/02/2011
Pertinence
Question n° 12494 posée par M. Philippe Paul

Frais de transport des enfants admis en CMP ou en CAMSP

Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

11/03/2010
Pertinence
Question n° 12361 posée par M. Jean-Luc Fichet

Prise en charge du transport des enfants handicapés

Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

04/03/2010
Pertinence
Question n° 12364 posée par Mme Maryvonne Blondin

Déremboursement des frais de transport des enfants handicapés

Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

04/03/2010
Pertinence