Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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67 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

67 questions

  1. Question n° 08647 posée par M. Pierre Ouzoulias

    Campagne de vaccination contre le papillomavirus dans les collèges privés

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 07786 posée par M. Dany Wattebled

    Vaccination contre le papillomavirus humain

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 06823 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Prise en charge du papillomavirus

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06425 posée par M. Alain Duffourg

    Vaccination contre le papillomavirus

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05692 posée par Mme Françoise Férat

    Moyens pour le développement de la vaccination contre le papillomavirus

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  6. Question n° 05710 posée par M. Yves Détraigne

    Vaccination généralisée contre le papillomavirus dans les collèges

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  7. Question n° 04690 posée par Mme Catherine Dumas

    Campagne de sensibilisation et de vaccination contre les infections à papillomavirus humain dans les collèges

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  8. Question n° 02447 posée par Mme Nadia Sollogoub

    Fiscalisation des indemnités perçues par les professionnels de santé en centre de vaccination

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

    Pertinence Faible

  9. Question n° 26100 posée par M. Christian Bilhac

    Dégradation des soins infirmiers à domicile

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 2192G posée par M. Christian Bilhac

    Passe sanitaire et vaccination

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Faible