Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

21 questions

  1. Question n° 15455 posée par M. Louis Pinton

    Conséquences financières de la levée de l'obligation de vaccination contre la fièvre catarrhale ovine en France

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09166 posée par M. Jacques Mézard

    Vaccination contre la fièvre catarrhale ovine

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 08661 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Épidémie de fièvre catarrhale ovine

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 08403 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Fièvre catarrhale ovine et vaccination

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 08058 posée par Mme Évelyne Didier

    Frais de vaccination contre la fièvre catarrhale ovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 07963 posée par Mme Nathalie Goulet

    Prévention de la fièvre catarrhale et dispositifs d'aides à la vaccination

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 07123 posée par M. Dominique de Legge

    Fièvre catarrhale ovine - Réglementation

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 07013 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Période de mise à disposition pour les éleveurs du département de la Dordogne des vaccins contre la fièvre catarrhale ovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 06092 posée par M. Marcel Rainaud

    Fièvre catarrhale ovine dans le département de l'Aude

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 06045 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Mesures de solidarité nationale en direction des éleveurs touchés par les conséquences de la fièvre catarrhale ovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible