Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 26334 posée par Mme Véronique Guillotin

Agressions des pharmaciens

Réponse du Ministère de l'intérieur

20/01/2022
Pertinence
Question n° 25108 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Sécurité des professionnels de santé

Réponse du Ministère de l'intérieur

28/10/2021
Pertinence
Question n° 25025 posée par M. Jean-Pierre Moga

Absence de reconnaissance envers la profession des sapeurs-pompiers

La question est caduque

21/10/2021
Pertinence
Question n° 24838 posée par M. Sebastien Pla

Besoin urgent d'un débat public sur la protection des données de santé

Réponse du Première ministre

14/10/2021
Pertinence
Question n° 22929 posée par Mme Véronique Guillotin

Agressions des pharmaciens

Réponse du Ministère de l'intérieur

20/05/2021
Pertinence
Question n° 22805 posée par M. Jean-Yves Leconte

Vaccination préalable des agents consulaires, fonctionnaires et membres des bureaux de vote à l'occasion des élections consulaires de 29 et 30 mai 2021

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

13/05/2021
Pertinence
Question n° 22404 posée par Mme Sonia de La Provôté

Extension de la campagne de vaccination contre la covid-19 aux opérateurs funéraires

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

22/04/2021
Pertinence
Question n° 21972 posée par M. Michel Dagbert

Extension de la campagne de vaccination aux opérateurs funéraires

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

01/04/2021
Pertinence
Question n° 19971 posée par M. Édouard Courtial

Stratégie vaccinale et forces de sécurité

La question est caduque

14/01/2021
Pertinence
Question n° 15027 posée par Mme Maryvonne Blondin

Situation sanitaire des Roms

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

26/02/2015
Pertinence