Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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67 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

67 questions

  1. Question n° 25348 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Collecte des déchets d'activité de soins à risque infectieux

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 24140 posée par M. Christian Klinger

    Retard français sur la vaccination des plus âgés et des publics fragiles

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 23576 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Retour en France des enseignants du réseau de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 23261 posée par M. Laurent Burgoa

    Lenteurs administratives dans le paiement des volontaires au centre de vaccination de Nîmes

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 23092 posée par M. Patrick Kanner

    Situation sanitaire au Népal

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 23084 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Participation d'un ancien médecin retraité à la campagne de vaccination contre la Covid-19

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 23085 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Manque de vaccins anti-Covid-19 en Charente et saturation des centres de vaccination

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 22921 posée par Mme Dominique Vérien

    Inégalités entre les communes et entreprises privées dans l'attribution des aides de l'État

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 22793 posée par M. Gérard Lahellec

    Ouverture de la vaccination à tous les marins pêcheurs dans les meilleurs délais

    Réponse du Ministère de la mer

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 22805 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Vaccination préalable des agents consulaires, fonctionnaires et membres des bureaux de vote à l'occasion des élections consulaires de 29 et 30 mai 2021

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible