Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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319 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

319 questions

Question n° 00473 posée par M. Georges Berchet

Remboursement des vaccins anti-grippe: harmonisation des régimes sociaux

Réponse du ministère : Agriculture

24/04/1986
Pertinence
Question n° 02825 posée par M. Henri Belcour

Modalités de vaccination contre la brucellose

Réponse du ministère : Santé et famille

01/10/1986
Pertinence
Question n° 03706 posée par M. Rémi Herment

Couverture sociale des agriculteurs

Réponse du ministère : Agriculture

04/12/1986
Pertinence
Question n° 07220 posée par M. Hubert D'Andigne

Protection du cheptel français contre l'épizootie de fièvre aphteuse en Italie

Réponse du ministère : Agriculture

23/07/1987
Pertinence
Question n° 08749 posée par M. Henri Belcour

Développement des campagnes de vaccinations l'égard des adultes

Réponse du ministère : Santé et famille

26/11/1987
Pertinence
Question n° 00523 posée par M. Henri Goetschy

Progression de la rage

Réponse du ministère : Agriculture

07/07/1988
Pertinence
Question n° 03530 posée par M. Louis Minetti

Bénéficiaires de la gratuité du vaccin contre la grippe

Réponse du ministère : Agriculture

16/02/1989
Pertinence
Question n° 08079 posée par M. Jacques-Richard Delong

Gratuité du vaccin anti-grippe pour les personnes âgées

Réponse du ministère : Agriculture

25/01/1990
Pertinence
Question n° 08678 posée par M. Edouard Le Jeune

Remboursement du vaccin anti-grippal des personnes âgées

Réponse du ministère : Solidarité

01/03/1990
Pertinence
Question n° 12493 posée par M. Robert Laucournet

Vaccination anti-grippale des femmes au foyer et des personnes sans activité

Réponse du ministère : Affaires sociales

15/11/1990
Pertinence