Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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176 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

176 questions

  1. Question n° 02029 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Situation économique des pêcheurs fluviaux du sud-ouest

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00839 posée par M. Bernard Bonne

    Caisse des congés payés du secteur du bâtiment et des travaux publics

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 22435 posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Carences du dispositif de prise en charge des charges fixes des professionnels de l'hébergement

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 21961 posée par Mme Marie-Christine Chauvin

    Redevance audiovisuelle pendant la crise sanitaire

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 10392 posée par M. Daniel Chasseing

    Situation des forains

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 10246 posée par M. Yves Détraigne

    Avenir du métier de forain

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 07345 posée par Mme Catherine Troendlé

    Suppression du dispositif d'exonération pour l'emploi de « travailleurs occasionnels demandeurs d'emploi »

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 07122 posée par M. Jean-Pierre Moga

    Dispositif d'exonération pour l'emploi des travailleurs occasionnels

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 06604 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Maintien de l'exonération pour l'emploi de travailleurs occasionnels agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 06605 posée par M. Franck Montaugé

    Exonération pour l'emploi de travailleurs occasionnels agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible