Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

35 questions

Question n° 06280 posée par M. Pierre Croze

Fonds de secours pour les Français à l'étranger victimes d'événements politiques

Réponse du ministère : Affaires étrangères

21/05/1987
Pertinence
Question n° 20017 posée par M. Jean Chérioux

Mobilier d'art au regard de la TVA

Réponse du ministère : Budget

27/02/1992
Pertinence
Question n° 09221 posée par M. Jacques Baudot

Boulangers-pâtissiers

Réponse du ministère : Entreprises

29/12/1994
Pertinence
Question n° 09316 posée par M. Marcel Bony

Préoccupations des artisans boulangers

Réponse du ministère : Entreprises

12/01/1995
Pertinence
Question n° 09406 posée par M. Henri Torre

Avenir des artisans boulangers-pâtissiers

Réponse du ministère : Entreprises

12/01/1995
Pertinence
Question n° 0427S posée par M. Michel Teston

Fermeture du centre de prélèvement de moelle osseuse de l'hôpital de Valence

Réponse du ministère : Droits des femmes

20/01/1999
Pertinence
Question n° 21806 posée par M. René Trégouët

Sainte-Chapelle et Notre-Dame de Paris

Réponse du ministère : Culture

13/01/2000
Pertinence
Question n° 24220 posée par M. René Trégouët

Statut de Jérusalem

Réponse du ministère : Affaires étrangères

06/04/2000
Pertinence
Question n° 08082 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Reconnaissance du caractère spécifique du syndrome de RETT et d'une protection pour les enfants atteints de ce polyhandicap

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

19/06/2003
Pertinence
Question n° 20810 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Conséquences dommageables de la réduction des délais de paiement dans le secteur du bâtiment

La question est caduque

10/11/2011
Pertinence