Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 0998S posée par Mme Françoise Gatel

Lutte contre le phénomène d'invasion des frelons asiatiques

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification

29/01/2015
Pertinence
Question n° 08918 posée par M. Michel Sergent

Départ en retraite des sapeurs-pompiers professionnels

Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

04/09/2003
Pertinence
Question n° 26487 posée par M. Georges Gruillot

Situation des sapeurs-pompiers professionnels

Réponse du ministère : Intérieur

06/07/2000
Pertinence
Question n° 23410 posée par M. Louis Souvet

Classement de la profession de sapeur-pompier dans la catégorie dangereuse et insalubre

Réponse du ministère : Intérieur

09/03/2000
Pertinence
Question n° 21114 posée par M. Jacques Peyrat

Revendications des sapeurs-pompiers professionnels

Réponse du ministère : Premier ministre

09/12/1999
Pertinence
Question n° 20977 posée par M. Bernard Murat

Statut des sapeurs-pompiers

Réponse du ministère : Intérieur

02/12/1999
Pertinence
Question n° 20533 posée par M. Alfred Foy

Revendication des sapeurs-pompiers

Réponse du ministère : Intérieur

18/11/1999
Pertinence
Question n° 19712 posée par M. Louis Souvet

Statut professionnel des sapeurs-pompiers

Réponse du ministère : Intérieur

21/10/1999
Pertinence
Question n° 15819 posée par M. Bernard Dussaut

Sapeurs-pompiers professionnels

Réponse du ministère : Intérieur

22/04/1999
Pertinence