Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1682 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

1682 questions

  1. Question n° 01774 posée par M. Roger Poudonson

    Lutte contre les grandes catastrophes naturelles: coopération

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 01137 posée par M. Pierre Jeambrun

    UEO: rôle lors de catastrophes naturelles

    Réponse du ministère : Relations extérieures

    Pertinence Forte

  3. Question n° 08214 posée par M. Jean Colin

    Vallée de l'Yerres: prévention des inondations

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 08947 posée par M. Serge Mathieu

    Victimes de calamités: indemnisations

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 08957 posée par M. Georges Mouly

    Corrèze: prêts bonifiés pour les plantations de bois

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 09056 posée par M. Adrien Gouteyron

    Haute-Loire: indemnisation des victimes de la tempête de novembre

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 09165 posée par M. Henri Belcour

    Corrèze et Limousin: recrutement de forestiers

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 09210 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Lutte contre les inondations et la sécheresse

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 09251 posée par M. Pierre Lacour

    Charente: dégâts dus à une tempête, indemnisations

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 09279 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Tempête de novembre 1982: exploitation des bois abattus

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne