Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

Question n° 2178G posée par Mme Chantal Deseyne

Organisation de la campagne de vaccination

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

09/12/2021
Pertinence
Question n° 2161G posée par Mme Monique Lubin

Situation épidémique

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

02/12/2021
Pertinence
Question n° 1786S posée par M. Philippe Tabarot

Compensation par l'État du coût des centres municipaux de vaccination dans les Alpes-Maritimes

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

16/09/2021
Pertinence
Question n° 1970G posée par M. Olivier Rietmann

Risques de pénurie de vaccins

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

22/07/2021
Pertinence
Question n° 1972G posée par M. Alain Houpert

Passe sanitaire

Réponse du Premier ministre

22/07/2021
Pertinence
Question n° 1948G posée par M. Bernard Jomier

Stratégie vaccinale du Gouvernement

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

08/07/2021
Pertinence
Question n° 22660 posée par M. Yves Détraigne

Coûts liés à la vaccination

La question est caduque

06/05/2021
Pertinence
Question n° 22747 posée par Mme Valérie Boyer

Recours aux cabinets privés de conseil

Réponse du Premier ministre

06/05/2021
Pertinence
Question n° 21113 posée par Mme Valérie Boyer

Recours aux cabinets privés de conseil

Réponse du Premier ministre

25/02/2021
Pertinence
Question n° 1661G posée par M. Rachid Temal

Situation sanitaire

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

11/02/2021
Pertinence