Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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128 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

128 questions

  1. Question n° 2193S posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

    Lits en psychiatrie dans le centre hospitalier départemental « La Candélie »

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 28070 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

    Fermeture de lits au centre hospitalier départemental La Candélie Lot-et-Garonne

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 26720 posée par M. Philippe Tabarot

    Réévaluation des aides pour le centre hospitalier de Grasse

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 2008S posée par M. Rémy Pointereau

    Situation du groupement hospitalier de Sancerre, Sury-en-Vaux et Boulleret

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Faible

  5. Question n° 2015S posée par M. Jean-Jacques Michau

    Situation particulièrement préoccupante de l'accès aux soins dans le département de l'Ariège

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Faible

  6. Question n° 2019S posée par Mme Sonia de La Provôté

    Situation du centre hospitalier de Lisieux

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Faible

  7. Question n° 1992S posée par M. Jérôme Bascher

    Situation du service d'urgences de Senlis

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Faible

  8. Question n° 25612 posée par Mme Sylvie Robert

    Demande de subvention nationale complémentaire pour le centre hospitalier universitaire de Rennes dans le cadre du Ségur

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 24055 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Possible fermeture des services d'urgence de l'hôpital de Laval en Mayenne cet été 2021

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 1694S posée par Mme Christine Herzog

    Création d'un centre hospitalier universitaire à Metz

    La question est caduque

    Pertinence Faible