Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

22 questions

Question n° 09412 posée par Mme Christine Herzog

Centre d'appels interministériels de Metz

Réponse du Premier ministre

14/03/2019
Pertinence
Question n° 09201 posée par M. Jean Louis Masson

Centre d'appels interministériels de Metz

Réponse du Premier ministre

28/02/2019
Pertinence
Question n° 08033 posée par M. Jean Louis Masson

État d'avancement de la réforme des centres interministériels de renseignements administratifs (CIRA)

Réponse du Premier ministre

19/03/2009
Pertinence
Question n° 05359 posée par M. Jean Louis Masson

État d'avancement de la réforme des centres interministériels de renseignements administratifs (CIRA)

Réponse du Premier ministre

07/08/2008
Pertinence
Question n° 03223 posée par M. Jean Louis Masson

Suppression envisagée des Centres interministériels de renseignements administratifs (CIRA)

Réponse du Premier ministre

31/01/2008
Pertinence
Question n° 03969 posée par M. Emmanuel Hamel

Bilan des activités du centre interministériel de renseignements administratifs du département du Rhône

Réponse du ministère : Premier ministre

30/10/1997
Pertinence
Question n° 12461 posée par M. Bernard Plasait

Rationalisation du dispositif global d'information de l'administration

Réponse du ministère : Premier ministre

26/10/1995
Pertinence
Question n° 11970 posée par M. Georges Gruillot

Qualité de l'application des lois

Réponse du ministère : Premier ministre

24/08/1995
Pertinence
Question n° 06094 posée par M. Paul Souffrin

Renforcement des effectifs du CIRA de Metz (Moselle)

Réponse du ministère : Premier ministre

31/08/1989
Pertinence
Question n° 26032 posée par M. Maurice Prevoteau

Champagne-Ardennes: ouverture d'un centre interministériel de renseignements administratifs

Réponse du ministère : Premier ministre

19/04/1978
Pertinence