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Questions avec et sans réponses

53 questions

1. Question n° 07374 posée par Mme Patricia Demas

   Mutualisation de l'installation des antennes mobiles entre opérateurs

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

   22/06/2023

   Pertinence

2. Question n° 04024 posée par M. Jean Louis Masson

   Zones blanches du téléphone portable

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de la transition numérique et des télécommunications

   24/11/2022

   Pertinence

3. Question n° 02939 posée par M. Alain Cadec

   Fin des zones sans couverture mobile en France

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de la transition numérique et des télécommunications

   29/09/2022

   Pertinence

4. Question n° 02185 posée par M. Jean Louis Masson

   Zones blanches du téléphone portable

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de la transition numérique et des télécommunications

   04/08/2022

   Pertinence

5. Question n° 01217 posée par M. Daniel Chasseing

   Couverture de la téléphonie mobile en zone blanche

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de la transition numérique et des télécommunications

   14/07/2022

   Pertinence

6. Question n° 0511S posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ

   Dispositif de couverture ciblée

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

   01/11/2018

   Pertinence

7. Question n° 03350 posée par M. Jean-Marie Mizzon

   Couverture partielle en téléphonie mobile du territoire mosellan

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

   22/02/2018

   Pertinence

8. Question n° 02989 posée par M. Jean-Yves Roux

   Plan « aménagement numérique et couverture mobile »

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

   01/02/2018

   Pertinence

9. Question n° 02585 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

   Obligation des opérateurs téléphoniques en matière de couverture des territoires

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé du numérique

   21/12/2017

   Pertinence

10. Question n° 01710 posée par M. Guy-Dominique Kennel

    Déploiement du très haut débit pour la télémédecine

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé du numérique

    26/10/2017

    Pertinence