Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

Question n° 22742 posée par M. Alain Anziani

Risques présentés par les adjuvants aluminiques vaccinaux

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

01/03/2012
Pertinence
Question n° 19986 posée par Mme Christiane Demontès

Maladie de la myofasciite à macrophage

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

08/09/2011
Pertinence
Question n° 19768 posée par M. André Dulait

Toxicité des adjuvants aluminiques dans les vaccins

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

04/08/2011
Pertinence
Question n° 13435 posée par Mme Jacqueline Alquier

Vaccination contre l'hépatite B

Réponse du Ministère de la santé et des sports

13/05/2010
Pertinence
Question n° 10695 posée par M. Ivan Renar

Création d'un dispositif de vaccinovigilance

Réponse du Ministère de la santé et des sports

29/10/2009
Pertinence
Question n° 10298 posée par M. Jacky Le Menn

Nécessité d'un dispositif de "vaccin vigilance"

Réponse du Ministère de la santé et des sports

01/10/2009
Pertinence
Question n° 09333 posée par M. Philippe Dallier

La surconsommation de médicaments, un problème de santé publique

Réponse du Ministère de la santé et des sports

02/07/2009
Pertinence
Question n° 08961 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Vigilance à l'égard de la prescription et de l'utilisation des médicaments de la classe des benzodiazépines et apparentés

Réponse du Ministère de la santé et des sports

04/06/2009
Pertinence
Question n° 07312 posée par Mme Odette Terrade

Commercialisation sans ordonnance d'une pilule anti-obésité

Réponse du Ministère de la santé et des sports

05/02/2009
Pertinence
Question n° 06426 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Politique de prévention et d'information quant aux dangers de l'isotrétinoïne

Réponse du Ministère de la santé et des sports

27/11/2008
Pertinence