Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

50 questions

Question n° 02746 posée par M. Claude Kern

Évolution du décret dit de protection des événements sportifs d'importance majeure

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

22/09/2022
Pertinence
Question n° 25463 posée par Mme Nassimah Dindar

Télévision numérique terrestre à la Réunion

La question est caduque

25/11/2021
Pertinence
Question n° 17549 posée par Mme Catherine Belrhiti

Coexistence de plusieurs chaînes de télévision publiques locales

La question est caduque

06/08/2020
Pertinence
Question n° 01883 posée par M. Philippe Paul

Couverture de la commune de Penmarc'h par la télévision numérique terrestre

Réponse du Ministère de la culture

02/11/2017
Pertinence
Question n° 22124 posée par M. Jean Louis Masson

Éoliennes

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

02/06/2016
Pertinence
Question n° 21290 posée par M. Jean Louis Masson

Éoliennes

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

14/04/2016
Pertinence
Question n° 20487 posée par M. Jean Louis Masson

Éoliennes

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

10/03/2016
Pertinence
Question n° 19953 posée par M. Jean Louis Masson

Éoliennes

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

11/02/2016
Pertinence
Question n° 0374S posée par M. Jean Bizet

Réception de la télévision numérique terrestre dans le département de la Manche

Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

28/02/2013
Pertinence
Question n° 23567 posée par M. Marc Daunis

Persistance des problèmes de réception de la télévision numérique terrestre dans la vallée de la Roya (Alpes-Maritimes)

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

24/05/2012
Pertinence