Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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74 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

74 questions

  1. Question n° 27854 posée par M. Jean Louis Masson

    Chambres d'hôte et eau potable

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 26677 posée par M. Jean Louis Masson

    Chambres d'hôte et eau potable

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 22170 posée par M. Jean-Claude Anglars

    Agrotourisme, exploitation agricole et traitement dans le plan local d'urbanisme intercommunal

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 20761 posée par M. Éric Gold

    Intégration des gîtes et chambres d'hôtes au plan tourisme

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17806 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Situation et propositions des gîtes de France dans le cadre de l'épidémie de Covid-19

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 16475 posée par M. Éric Gold

    Intégration des gîtes et chambres d'hôtes au plan tourisme

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  7. Question n° 16189 posée par M. Jean-Yves Roux

    Situation des gîtes de France

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 16194 posée par Mme Josiane Costes

    Gîtes et chambres d'hôtes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  9. Question n° 16204 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

    Crise sanitaire et situation des hébergeurs touristiques labellisés gîtes de France

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 15996 posée par Mme Catherine Deroche

    Situation des gîtes de France dans le cadre de l'épidémie de Covid-19

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible