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Questions avec et sans réponses

150 questions

1. Question n° 35206 posée par M. Pierre Vallon

   Promotion des chambres d'hôtes

   Réponse du ministère : Jeunesse

   24/09/1980

   Pertinence

2. Question n° 05990 posée par M. Guy Male

   Financement des hébergements touristiques: bilan d'étude

   Réponse du ministère : Tourisme

   07/05/1987

   Pertinence

3. Question n° 06465 posée par M. Josselin de Rohan

   Tourisme en milieu rural : accueil à la ferme

   Réponse du ministère : Agriculture

   04/06/1987

   Pertinence

4. Question n° 07674 posée par M. Louis Souvet

   Conditions d'exploitation des gîtes ruraux

   Réponse du ministère : Agriculture

   10/09/1987

   Pertinence

5. Question n° 08086 posée par M. Bernard Charles Hugo

   Exploitation des gîtes ruraux

   Réponse du ministère : Agriculture

   15/10/1987

   Pertinence

6. Question n° 08203 posée par M. Roland Courteau

   Exploitation des gîtes ruraux par les agriculteurs retraités

   Réponse du ministère : Agriculture

   22/10/1987

   Pertinence

7. Question n° 09541 posée par M. Louis Souvet

   Statut des propriétaires de demeures anciennes classées

   Réponse du ministère : Budget

   04/02/1988

   Pertinence

8. Question n° 01249 posée par M. Hubert Haenel

   Coopération des parcs nationaux avec les collectivités territoriales

   Réponse du ministère : Environnement

   25/08/1988

   Pertinence

9. Question n° 01731 posée par M. Jean Faure

   Renforcement de la coopération parcs nationaux - collectivités territoriales

   Réponse du ministère : Environnement

   29/09/1988

   Pertinence

10. Question n° 02221 posée par M. Roland Bernard

    Développement des activités touristiques liées à l'agriculture

    Réponse du ministère : Agriculture

    10/11/1988

    Pertinence