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Questions avec et sans réponses

11 questions

1. Question n° 0074G posée par M. Jean-Vincent Placé

   Impact de Doha dans les pays du Sud

   Réponse du Ministère chargé du développement

   21/12/2012

   Pertinence

2. Question n° 02954 posée par M. Dominique Théophile

   Extension du fonds vert à l'ensemble des outre-mer

   Réponse du Ministère des outre-mer

   01/02/2018

   Pertinence

3. Question n° 1094G posée par M. Guillaume Chevrollier

   Résultats de la COP25

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

   19/12/2019

   Pertinence

4. Question n° 00533 posée par Mme Corinne Féret

   Soutien aux communes calvadosiennes impactées par le recul du trait de côte

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   07/07/2022

   Pertinence

5. Question n° 02772 posée par M. Didier Marie

   Modalités et financement du fonds vert

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   22/09/2022

   Pertinence

6. Question n° 0505S posée par Mme Agnès Canayer

   Sanctuarisation de la circonscription portuaire du Havre face aux objectifs du « zéro artificialisation nette »

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   16/03/2023

   Pertinence

7. Question n° 06634 posée par Mme Véronique Guillotin

   Dotation attribuée au fonds vert pour 2023

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

   04/05/2023

   Pertinence

8. Question n° 0689S posée par Mme Patricia Demas

   Label bas-carbone et spécificités de la forêt méditerranéenne

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

   18/05/2023

   Pertinence

9. Question n° 07665 posée par Mme Laurence Cohen

   Utilisation du fonds vert pour la transition écologique

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   06/07/2023

   Pertinence

10. Question n° 0797S posée par M. Guy Benarroche

    Répartition des « fonds verts » attribués

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville

    03/08/2023

    Pertinence