Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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164 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

164 questions

  1. Question n° 05717 posée par M. Jacques Rocca Serra

    Politique de la France en matière d'environnement suite au Sommet de la Terre de Rio de Janeiro

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08234 posée par M. Georges Gruillot

    Suites données aux conclusions de la Conférence de Rio

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05962 posée par M. Philippe Leroy

    Effectif des centres régionaux de la propriété forestière (CRPF)

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06204 posée par M. Daniel Bernardet

    Mise en oeuvre de la loi d'orientation sur la forêt

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06218 posée par Mme Nelly Olin

    Missions des centres régionaux de la propriété forestière (CRPF)

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Faible

  6. Question n° 06278 posée par M. André Vézinhet

    Situation des centres régionaux de la propriété forestière

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Faible

  7. Question n° 06433 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Mise en oeuvre des nouvelles missions des centres régionaux de la propriété forestière

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Faible

  8. Question n° 06455 posée par M. Jacques Baudot

    Augmentation des effectifs des centres régionaux de la propriété forestière

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Faible

  9. Question n° 06723 posée par M. Jean Puech

    Loi d'orientation pour la forêt : réalisation des missions des CRPF

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Faible

  10. Question n° 06975 posée par Mme Claire-Lise Campion

    Mise en oeuvre des nouvelles missions des centres régionaux de la propriété forestière

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Faible