Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

Question n° 24924 posée par M. Sebastien Pla

Plus de moyens pour le financement du service public forestier

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

14/10/2021
Pertinence
Question n° 24113 posée par M. Franck Menonville

Pénurie de bois

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

05/08/2021
Pertinence
Question n° 23684 posée par M. Sebastien Pla

Plus de moyens pour le financement du service public forestier

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

08/07/2021
Pertinence
Question n° 22392 posée par M. Yves Détraigne

Assurance multirisque climatique

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

22/04/2021
Pertinence
Question n° 22431 posée par Mme Marie-Christine Chauvin

Création d'un fonds de calamité forestière

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

22/04/2021
Pertinence
Question n° 19961 posée par M. Rémy Pointereau

Agriculteurs face aux contraintes du dérèglement climatique en 2020

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

14/01/2021
Pertinence
Question n° 18064 posée par M. Yannick Vaugrenard

Éligibilité des établissements de travaux agricoles aux dispositifs d'aide relatifs aux bonnes pratiques phytosanitaires

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

08/10/2020
Pertinence
Question n° 17196 posée par M. Pascal Allizard

Avenir de la filière bois

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

09/07/2020
Pertinence
Question n° 12450 posée par M. François Bonhomme

Mise en place d'aides aux agriculteurs en raison de la sécheresse exceptionnelle

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

03/10/2019
Pertinence
Question n° 12231 posée par M. Bernard Bonne

Grêle dans la Loire

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

19/09/2019
Pertinence